Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP'OF TEE PARIS JARDIN & MAISON
M.G.L.S. S.a.r.l.

Numéro de dépôt :
97658450
Date de dépôt :
07/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2007

Présentation de la marque CAP'OF TEE PARIS JARDIN & MAISON

Déposée le 7 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.G.L.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP'OF TEE PARIS JARDIN & MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.G.L.S domicilié(e) 93/95 rue Voltaire, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 143 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.G.L.S. SARL CAP OF TEE, A l'attention de Mme Mac GARRY - France.

La marque CAP'OF TEE PARIS JARDIN & MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'OF TEE PARIS JARDIN & MAISON est expirée depuis le 7 janvier 2007.

M.G.L.S a également déposé les autres marques suivantes : CAP'OF TEE


M.G.L.S. S.a.r.l. - 93/95 rue Voltaire, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 348143652


M.G.L.S. SARL CAP OF TEE, A l'attention de Mme Mac GARRY - France


Inscription le 16 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374038 - Publication au BOPI 2003-07-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

- Outils, instruments à mains entraînés manuellement - Malles et valises, parapluies, parasols, cannes - Meubles, articles en bois, liège, roseau, joncs, osier et succédanées de toutes ces matières à savoir: jardinières, paniers, mobilier de jardin, cadres, escabeaux, échelles, étagères, statuettes, figurines, parasols, parapluies, piédestaux pour pots à fleurs, rayonnages. - Vêtements y compris bottes souliers pantoufles. - Tapis, paillassons, nattes et revêtements de planchers (excepté en tissus). - Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences); semences, plantes vivantes et fleurs naturelles. - Educations et divertissements et formations

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.